Fonctionnement de la restauration scolaire du collège Arthur Rimbaud
La demi-pension est un service rendu aux familles
Le service de restauration participe à l’éducation des élèves au collège : éducation à la diversité alimentaire, à la limitation du gaspillage. Il prend part aux actions du collège pour le développement durable. Les repas sont confectionnés sur place en utilisant le plus possible des produits locaux et des produits issus de l’agriculture biologique.
Afin que les élèves apprécient au mieux la proposition de repas, il est recommandé que des friandises ne soient pas consommées (si un élève a besoin d’une collation, mieux vaut qu’il apporte un fruit, une compote, des fruits secs..)
1. Inscription
La présence à la restauration est obligatoire pour les demi-pensionnaires ; l’inscription d’un demi-pensionnaire vaut pour la durée de l’année scolaire.
Tout changement est possible, sur demande écrite de la famille qui le signale au moins 15 jours avant la fin du trimestre. Ce changement sera effectif au 1er jour du trimestre suivant.
Les élèves demi-pensionnaire qui n’ont pas cours l’après midi déjeunent au collège et le quittent à 13h15.
2. La comptabilisation et la facturation des repas
Le nombre de repas comptabilisés dans le cadre des forfaits est établi sur la base du nombre de jours réels d’ouverture de la restauration scolaire pour le trimestre.
La facturation aux familles est trimestrielle. Elle s’établit sur le nombre de repas prévus dans le cadre du forfait retenu, éventuellement après remises d’ordre décidées selon le règlement applicable (repas facturés).
3. Remises d’ordre
Le montant de la remise d’ordre est fixé à hauteur du prix du repas facturé.
La facturation aux familles s’établit sur le nombre de repas prévus dans le cadre du forfait retenu, après remises d’ordre. Les remises d’ordre sont désormais définies par le Département comme suit. Les remises d’ordre ne sont pas reportables au-delà du trimestre concerné.
3.1 Remise d’ordre de plein droit
Elle est accordée de plein droit à la famille à l’initiative du chef d’établissement sans qu’il soit nécessaire au représentant légal d’en faire la demande dans les cas suivants :
• rentrées décalées des élèves, les jours où les élèves ne sont pas accueillis dans l’établissement,
• pour les 6e, 5e et 4e durant les journées d’épreuves du Brevet en l’absence d’accueil par l’établissement,
• stages en entreprise pour la durée du stage,
• sorties ou voyages pédagogiques dont les repas ne sont pas pris en charge par le collège,
• fermeture des services de restauration pour cas de force majeure (épidémie, grève du personnel, …),
• renvoi définitif ou temporaire d’un élève de l’établissement ou du service de restauration par mesure disciplinaire,
• adaptation du régime de demi-pensionnaire sur décision du chef d’établissement,
• départ définitif de l’élève,
• hospitalisation ou séjour en hôpital de jour (certificat médical obligatoire)
En dehors de ces situations, aucune remise d’ordre de plein droit ne sera appliquée dès lors que l’accueil des élèves sera assuré et le service de restauration ouvert.
3.2 Remise d’ordre accordée sous conditions
Il n’y a pas de remise d’ordre pour le forfait DP1 (sauf s’il est positionné sur un jour férié).
La remise d’ordre est accordée sur demande écrite de la famille accompagnée, le cas échéant, des pièces justificatives motivant l’absence, dans les cas suivants. Pour toute remise d’ordre, le délai de carence est de 4 jours consécutifs.
• maladie ou accident de l’élève durant une semaine ou plus,
• raison familiale pour une durée d’absence minimum de 8 jours consécutifs de la restauration,
• changement de régime d’hébergement pour raison de force majeure dûment justifiée avant le début du trimestre suivant,
• élève devant s’absenter régulièrement pour un suivi médical (sur justificatif médical),
• élève absent pour raison de force majeure dûment justifiée.